{"id":6463,"date":"2023-02-03T09:45:15","date_gmt":"2023-02-03T09:45:15","guid":{"rendered":"https:\/\/heloa.app\/blog\/non-classe\/le-parcours-pma-dans-lentreprise"},"modified":"2024-09-10T06:35:40","modified_gmt":"2024-09-10T04:35:40","slug":"le-parcours-pma-dans-lentreprise","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/heloa.app\/fr\/blog\/parents\/vie-quotidienne\/le-parcours-pma-dans-lentreprise","title":{"rendered":"Le parcours PMA dans l&rsquo;entreprise"},"content":{"rendered":"<p><a href=\"https:\/\/heloa.app\/fr\/blog\/parents\/famille\/couples-de-femmes-et-pma\">PMA<\/a>, trois lettres pour d\u00e9crire tout un monde : la <strong>Procr\u00e9ation M\u00e9dicalement Assist\u00e9e<\/strong> (ou AMP dor\u00e9navant en France). Jusqu\u2019alors r\u00e9serv\u00e9e aux couples h\u00e9t\u00e9rosexuels, il est d\u00e9sormais possible, depuis l\u2019\u00e9t\u00e9 2021, d\u2019entrer en protocole de PMA en France lorsque l\u2019on est un couple de femmes ou une femme seule.<\/p><p>Mais qu\u2019implique un parcours de conception dans la vie professionnelle ? Et dans la vie de l\u2019entreprise ? Quels sont les \u00e9cueils \u00e0 \u00e9viter en tant qu\u2019employeur ? Quels sont les droits des salari\u00e9\u00b7es dans ces situations ? Voyage au c\u0153ur de la PMA dans le monde professionnel\u2026<\/p><h2 id=\"une-atmosph%C3%A8re-%C2%AB-safe-%C2%BB-en-entreprise\">Une atmosph\u00e8re \u00ab safe \u00bb en entreprise<\/h2><p>Avant m\u00eame d\u2019aborder le sujet de la PMA, c\u2019est le bien-\u00eatre g\u00e9n\u00e9ral en entreprise qu\u2019il est important de souligner. Pour qu\u2019un collaborateur ou une collaboratrice se sente suffisamment en confiance pour entamer un parcours PMA tout en conservant son poste dans l\u2019entreprise, <strong>il est n\u00e9cessaire que r\u00e8gne un climat de s\u00e9curit\u00e9 et de bienveillance<\/strong> : <\/p><ul><li>pas de discrimination des femmes (\u00ab plafond de verre, mise au placard \u00bb lors d\u2019une grossesse, etc.) ; <\/li><li>pas d\u2019homophobie ordinaire (remarques d\u00e9plac\u00e9es pourtant \u00ab inoffensives \u00bb dans la bouche de la personne qui les prononce, mais v\u00e9ritable coup de poing pour les personnes LGBT+).<\/li><\/ul><p>La premi\u00e8re \u00e9tape pour l\u2019entreprise, donc, avant m\u00eame de prendre correctement en charge les parcours PMA, serait d\u2019<strong>instaurer un climat s\u00fbr <\/strong>pour l\u2019ensemble des salari\u00e9\u00b7es : <\/p><ul><li>pr\u00e9vention via un affichage au sein de l\u2019entreprise ou des newsletters internes ;<\/li><li>formation des cadres \u00e0 travers des modules cr\u00e9\u00e9s par des associations ; <\/li><li>refus de la banalisation du sexisme, de l\u2019homophobie et de toute sorte de discrimination ; <\/li><li>incitation \u00e0 un climat de bienveillance pour toutes et tous.<\/li><\/ul><h2 id=\"le-cas-des-femmes-lesbiennes\">Le cas des femmes lesbiennes<\/h2><p>Une majorit\u00e9 de femmes lesbiennes ne sont pas \u00ab out \u00bb au travail. Ce qui veut dire qu\u2019elles ne r\u00e9v\u00e8lent pas n\u00e9cessairement \u00eatre LGBT+. Pourquoi ? Souvent par appr\u00e9hension des r\u00e9actions, par peur, par angoisse d\u2019\u00eatre cat\u00e9goris\u00e9es ou sexualis\u00e9es, mais aussi pour se prot\u00e9ger dans un cadre de travail pas toujours s\u00fbr.<\/p><p>Dans le cas d\u2019une demande d\u2019absence pour un parcours PMA, <strong>elles ont donc souvent l\u2019obligation non seulement d&rsquo;annoncer qu\u2019elles vont entrer en parcours PMA, mais aussi qu\u2019elles sont LGBT+<\/strong> \u2014 et de surcro\u00eet, de pr\u00e9ciser laquelle des deux va porter la grossesse ! \u00c7a fait beaucoup, surtout si le climat de l\u2019entreprise n\u2019est pas s\u00e9curisant.<\/p><p>Ce qui explique que ces femmes lesbiennes, qui pourtant ont droit \u00e0 des absences dans le cadre de leur PMA, pr\u00e9f\u00e8rent parfois ne pas en b\u00e9n\u00e9ficier.<\/p><h2 id=\"lannonce-du-parcours-pma\">L&rsquo;annonce du parcours PMA<\/h2><p>Pour <strong>b\u00e9n\u00e9ficier des absences autoris\u00e9es par la loi dans le cadre d\u2019une PMA<\/strong>, la femme qui va porter la grossesse, qu\u2019elle soit h\u00e9t\u00e9rosexuelle, homosexuelle ou en solo, doit donc informer son employeur de son projet de parentalit\u00e9. Il convient \u00e0 ce moment-l\u00e0 pour l\u2019entreprise de mettre en place un cadre permettant \u00e0 son employ\u00e9e de vivre cette procr\u00e9ation de mani\u00e8re sereine, en lui autorisant les absences li\u00e9es \u00e0 ce parcours, comme le pr\u00e9voit la loi :<\/p><p><em>\u00ab Si elle a recours \u00e0 <\/em><a href=\"https:\/\/www.service-public.fr\/particuliers\/vosdroits\/F31462\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"><em>l&rsquo;assistance m\u00e9dicale \u00e0 la procr\u00e9ation (AMP)<\/em><\/a><em>, la salari\u00e9e b\u00e9n\u00e9ficie d&rsquo;une autorisation d&rsquo;absence pour les actes m\u00e9dicaux n\u00e9cessaires au protocole. L&#8217;employeur peut demander un justificatif de ces absences. Ces absences sont consid\u00e9r\u00e9es comme du temps de travail effectif pour la d\u00e9termination de la dur\u00e9e des cong\u00e9s pay\u00e9s et pour l&rsquo;anciennet\u00e9. Ces absences ne doivent pas entra\u00eener une baisse de la r\u00e9mun\u00e9ration. \u00bb <\/em>Source : <a href=\"http:\/\/service-public.fr\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">service-public.fr<\/a><\/p><p>Concernant le ou la partenaire, s\u2019il y en a : eux aussi b\u00e9n\u00e9ficient de droits li\u00e9s au parcours de PMA, cela est \u00e9galement pr\u00e9vu par la loi :<\/p><p><em>\u00ab La personne avec qui la salari\u00e9e vit en couple (par mariage, Pacs ou concubinage \u2013 union libre) b\u00e9n\u00e9ficie aussi d&rsquo;une autorisation d&rsquo;absence pour se rendre \u00e0 3 de ces examens m\u00e9dicaux. \u00bb <\/em>Source : <a href=\"http:\/\/service-public.fr\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">service-public.fr<\/a><\/p><p>Attention tout de m\u00eame : employeurs, sachez que dans le cadre d\u2019un couple lesbien, le choix peut \u00eatre fait d\u2019opter pour <strong>une m\u00e9thode de <a href=\"https:\/\/heloa.app\/fr\/blog\/grossesse\/accouchement\/quand-partir-pour-la-maternite\">maternit\u00e9<\/a> partag\u00e9e<\/strong> (on parle de m\u00e9thode ROPA). Il s\u2019agit de pr\u00e9lever les ovocytes d\u2019une des partenaires, de les f\u00e9conder en laboratoire avec le sperme d\u2019un donneur puis d\u2019implanter un embryon dans l\u2019<a href=\"https:\/\/heloa.app\/fr\/blog\/parents\/post-partum\/comprendre-fonction-uterus\">ut\u00e9rus<\/a> de la deuxi\u00e8me partenaire. Ces 3 absences peuvent donc ne pas \u00eatre suffisantes pour l\u2019une ou l\u2019autre des partenaires dans ce contexte. Il convient donc d\u2019\u00e9tendre les autorisations d\u2019absences, notamment pour les examens qu\u2019elles doivent r\u00e9aliser toutes les deux et qui peuvent n\u00e9cessiter plus de 3 absences.<\/p><h2 id=\"le-cas-des-pma-%C3%A0-l%E2%80%99%C3%A9tranger\">Le cas des PMA \u00e0 l\u2019\u00e9tranger<\/h2><p>Dans certains cas, quand le couple ou la femme en solo ont \u00e9puis\u00e9 leur nombre d\u2019essais PMA en France, que les d\u00e9lais d\u2019attente sont trop longs ou qu\u2019il est n\u00e9cessaire de passer par une m\u00e9thode de PMA qui n\u2019est pas autoris\u00e9e en France, il est possible de se rendre \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. <\/p><p>Malheureusement, <strong>la loi ne s\u2019est pas encore mise \u00e0 niveau au sujet des absences PMA pour un parcours \u00e0 l\u2019\u00e9tranger<\/strong>. Pourtant, il est l\u00e9gal d\u2019aller concevoir son enfant dans un autre pays europ\u00e9en et cela est m\u00eame rembours\u00e9 parfois partiellement par l\u2019Assurance Maladie (pour les m\u00e9thodes autoris\u00e9es en France).<\/p><p>Il convient alors d\u2019organiser une rencontre entre le ou la salari\u00e9e en parcours PMA et son employeur pour trouver ensemble une solution qui mette tout le monde d\u2019accord. Le ou la salari\u00e9e doit pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier <em>a minima<\/em> de ce qui est pr\u00e9vu par la loi en France, et si possible de la prise en charge de son temps de trajet \u00e9galement.<\/p><h2 id=\"au-del%C3%A0-des-absences-une-id%C3%A9e-pour-aider-ses-salari%C3%A9es-en-pma\">Au-del\u00e0 des absences : une id\u00e9e pour aider ses salari\u00e9es en PMA<\/h2><p>Prendre conscience de la r\u00e9alit\u00e9 de ce qu\u2019un parcours PMA repr\u00e9sente peut aider l\u2019employeur \u00e0 proposer un cadre bienveillant pour son employ\u00e9e. Un parcours PMA peut \u00eatre stressant, \u00e9prouvant, fait de montagnes russes, de grandes joies comme de grandes peines. Il peut \u00eatre court ou s\u2019\u00e9taler sur plusieurs ann\u00e9es et il faudra tenir, comme lors d\u2019un marathon.<\/p><p>Il peut \u00eatre bienvenu de proposer \u00e0 son employ\u00e9e en parcours PMA de mettre \u00e0 disposition une salle propre et priv\u00e9e si elle a besoin de r\u00e9aliser des injections de stimulation hormonale lors de sa journ\u00e9e de travail. <strong>Cela peut \u00eatre per\u00e7u comme un vrai soutien par l\u2019employ\u00e9e<\/strong>, qui acceptera ou d\u00e9clinera la proposition si elle n\u2019en a pas besoin. <\/p><p>Pour conclure, il est tout \u00e0 fait possible de concilier vie professionnelle et parcours de PMA si le cadre est s\u00e9curisant et bienveillant pour les employ\u00e9\u00b7es et si les informations donn\u00e9es \u00e0 l\u2019employeur par les salari\u00e9\u00b7es sont claires et pr\u00e9cises. N\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 \u00e9changer sur le sujet avec d\u2019autres couples dans cette situation et surtout, \u00e0 faire valoir vos droits&nbsp;!<\/p><p><\/p><p><em>L\u00e9a Cayrol &#8211; Autrice sur l&rsquo;homoparentalit\u00e9, membre du collectif Familles<\/em><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Qu\u2019implique un parcours de conception dans la vie de l\u2019entreprise ? Voyage au c\u0153ur de la PMA dans le monde professionnel\u2026<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":5790,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_kad_blocks_custom_css":"","_kad_blocks_head_custom_js":"","_kad_blocks_body_custom_js":"","_kad_blocks_footer_custom_js":"","_kad_post_transparent":"","_kad_post_title":"","_kad_post_layout":"","_kad_post_sidebar_id":"","_kad_post_content_style":"","_kad_post_vertical_padding":"","_kad_post_feature":"","_kad_post_feature_position":"","_kad_post_header":false,"_kad_post_footer":false,"_kad_post_classname":"","rank_math_title":"Le parcours PMA dans l'entreprise","rank_math_description":"D\u00e9couvrez les implications d'un parcours de procr\u00e9ation m\u00e9dicalement assist\u00e9e dans le monde professionnel. Explorez cette r\u00e9alit\u00e9 souvent m\u00e9connue.","rank_math_focus_keyword":"PMA","rank_math_primary_category":699,"ilj_linkdefinition":["PMA","parcours pma"],"footnotes":""},"categories":[699,651],"tags":[606,602,603,41,36,607,15],"class_list":["post-6463","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-vie-quotidienne","category-parents","tag-deux-mamans","tag-homoparentalite","tag-lea-cayrol","tag-malo-pour-les-parents","tag-maman","tag-pma","tag-premium"],"acf":{"prestation_table":"","technical_table":"","nom_professionnel":"","numero_telephone":"","convention_cas":"","contrat_acces_aux_soins":"","sesam_vitale":"","coordonnees":"","adresse":"","profession":"","numero_rpps":"","profession_description":"","commune":"","departement":"","prenom":"","origine":"","date_fete":"","signification_etymologie":"","histoire_origine_prenom":"","personne_celebre":"","age_moyen":"","prenoms_derives":"","prenoms_composes":"","naissances_2024":"","genre":"","prenoms_taxonomy":"","region_stats":"","evolution_naissances":""},"taxonomy_info":{"category":[{"value":699,"label":"Vie quotidienne"},{"value":651,"label":"Parents"}],"post_tag":[{"value":606,"label":"deux mamans"},{"value":602,"label":"homoparentalit\u00e9"},{"value":603,"label":"L\u00e9a Cayrol"},{"value":41,"label":"malo pour les parents"},{"value":36,"label":"maman"},{"value":607,"label":"pma"},{"value":15,"label":"premium"}]},"featured_image_src_large":["https:\/\/heloa.app\/wp-content\/uploads\/2024\/09\/photo-1558642112-ea5dd749e03d-1-819x1024.jpg",819,1024,true],"author_info":{"display_name":"Heloa","author_link":"https:\/\/heloa.app\/fr\/author\/expert-heloa"},"comment_info":0,"category_info":[{"term_id":699,"name":"Vie quotidienne","slug":"vie-quotidienne","term_group":0,"term_taxonomy_id":699,"taxonomy":"category","description":"","parent":651,"count":34,"filter":"raw","cat_ID":699,"category_count":34,"category_description":"","cat_name":"Vie quotidienne","category_nicename":"vie-quotidienne","category_parent":651},{"term_id":651,"name":"Parents","slug":"parents","term_group":0,"term_taxonomy_id":651,"taxonomy":"category","description":"Apr\u00e8s l'arriv\u00e9e d\u2019un enfant, il est normal qu'en tant que parent vous vous sentiez d\u00e9pass\u00e9 : de nouvelles responsabilit\u00e9s, un manque de sommeil, les \u00e9motions qui font les montagnes russes. Les nouveaux parents ont besoin de soutien, on est la pour \u00e7a.","parent":0,"count":205,"filter":"raw","cat_ID":651,"category_count":205,"category_description":"Apr\u00e8s l'arriv\u00e9e d\u2019un enfant, il est normal qu'en tant que parent vous vous sentiez d\u00e9pass\u00e9 : de nouvelles responsabilit\u00e9s, un manque de sommeil, les \u00e9motions qui font les montagnes russes. Les nouveaux parents ont besoin de soutien, on est la pour \u00e7a.","cat_name":"Parents","category_nicename":"parents","category_parent":0}],"tag_info":[{"term_id":606,"name":"deux mamans","slug":"deux-mamans","term_group":0,"term_taxonomy_id":606,"taxonomy":"post_tag","description":"","parent":0,"count":5,"filter":"raw"},{"term_id":602,"name":"homoparentalit\u00e9","slug":"homoparentalite","term_group":0,"term_taxonomy_id":602,"taxonomy":"post_tag","description":"","parent":0,"count":7,"filter":"raw"},{"term_id":603,"name":"L\u00e9a Cayrol","slug":"lea-cayrol","term_group":0,"term_taxonomy_id":603,"taxonomy":"post_tag","description":"","parent":0,"count":5,"filter":"raw"},{"term_id":41,"name":"malo pour les parents","slug":"malo-pour-les-parents","term_group":0,"term_taxonomy_id":41,"taxonomy":"post_tag","description":"","parent":0,"count":172,"filter":"raw"},{"term_id":36,"name":"maman","slug":"maman","term_group":0,"term_taxonomy_id":36,"taxonomy":"post_tag","description":"","parent":0,"count":62,"filter":"raw"},{"term_id":607,"name":"pma","slug":"pma","term_group":0,"term_taxonomy_id":607,"taxonomy":"post_tag","description":"","parent":0,"count":4,"filter":"raw"},{"term_id":15,"name":"premium","slug":"premium","term_group":0,"term_taxonomy_id":15,"taxonomy":"post_tag","description":"","parent":0,"count":134,"filter":"raw"}],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/heloa.app\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6463","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/heloa.app\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/heloa.app\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/heloa.app\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/heloa.app\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6463"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/heloa.app\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6463\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":7048,"href":"https:\/\/heloa.app\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6463\/revisions\/7048"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/heloa.app\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/5790"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/heloa.app\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6463"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/heloa.app\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=6463"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/heloa.app\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=6463"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}